RTCM, ASHRAE 90.1, EN 16798 : quelle référence pour quel sujet dans un projet CVC au Maroc ?

Dans un projet marocain, il est courant de croiser dans un même dossier un texte national, des normes européennes et des standards américains. Chacun a son domaine. Les confondre conduit à des exigences contradictoires ; les articuler donne un projet cohérent.

Le RTCM : ce qu’il couvre

Le règlement thermique de construction au Maroc relève du décret n° 2-13-874 du 15 octobre 2014 approuvant le règlement général de construction fixant les règles de performance énergétique des constructions. Il s’applique aux constructions neuves de bâtiments résidentiels et tertiaires, à l’exception de l’habitat individuel rural.

• Son objet — les caractéristiques thermiques de l’enveloppe, pour réduire les besoins de chauffage et de climatisation.
• Ses paramètres — la zone climatique, la typologie du bâtiment (résidentiel, enseignement, santé, tourisme…) et le taux global de baies vitrées.
• Deux approches — performancielle, fondée sur les besoins énergétiques annuels du bâtiment, ou prescriptive, fondée sur des limites fixées pour l’enveloppe.

Pour le détail, voir qu’est-ce que le RTCM.

Les références qui complètent le RTCM

ASHRAE 90.1

ASHRAE 90.1 fixe des exigences minimales d’efficacité énergétique pour la conception, la construction, l’exploitation et la maintenance des bâtiments et de leurs sites, à l’exception du résidentiel bas. Elle couvre l’isolation de l’enveloppe, l’efficacité des systèmes CVC, la puissance d’éclairage, les réseaux électriques et les énergies renouvelables sur site.

EN 16798-1

L’EN 16798-1 fixe les paramètres d’ambiance intérieure utilisés pour la conception et l’évaluation énergétique : qualité de l’air, confort thermique, éclairage, acoustique. Elle introduit des catégories d’exigence, de I à IV, qui déterminent notamment les débits d’air neuf. Voir le débit d’air neuf par type de local.

Réseaux, filtration et sécurité

• Étanchéité des conduits — classes A à D selon EN 12237 (circulaire) et EN 1507 (rectangulaire). Voir l’étanchéité des réseaux.
• Filtres — groupes ePM selon ISO 16890. Voir les classes ISO 16890.
• Clapets coupe-feu — EN 15650, dans le cadre de la réglementation incendie marocaine. Voir le clapet coupe-feu.

Articuler les références dans un projet

• Respecter d’abord l’obligation — le RTCM et la réglementation incendie s’imposent dans leur champ.
• Désigner une référence par sujet dans le cahier des charges, sans en mélanger deux sur un même point.
• Citer l’édition — une norme évolue ; la version retenue doit être précisée.
• Vérifier la cohérence — par exemple, le débit d’air neuf retenu doit être compatible avec la puissance de climatisation prévue.

Voir aussi les normes CVC au Maroc.

Questions fréquentes

Le RTCM est-il obligatoire ?

Oui. Le règlement thermique de construction au Maroc s’applique aux constructions neuves de bâtiments résidentiels et tertiaires, à l’exception de l’habitat individuel rural.

Le RTCM fixe-t-il les débits d’air neuf ?

Non. Le RTCM porte sur la performance thermique de l’enveloppe du bâtiment. Les débits d’air neuf relèvent d’autres références, comme l’EN 16798-1 ou ASHRAE 62.1, à désigner dans le cahier des charges.

Que couvre ASHRAE 90.1 ?

ASHRAE 90.1 fixe des exigences minimales d’efficacité énergétique pour la conception, la construction et l’exploitation des bâtiments, hors résidentiel bas : enveloppe, efficacité des systèmes CVC, éclairage, électricité et énergies renouvelables.

Une norme européenne est-elle obligatoire au Maroc ?

Pas en elle-même. Une norme EN ou ASHRAE devient contractuelle lorsqu’elle est citée dans le cahier des charges ou exigée par le maître d’ouvrage ou le bureau de contrôle.

Comment éviter les incohérences entre références ?

En désignant une référence par sujet — enveloppe, qualité d’air, efficacité des systèmes, réseaux, filtration, sécurité incendie — et en s’y tenant pour tout le projet.